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Comment fonctionnent les temps de conduite pour les chauffeurs poids lourd ?
L’industrie du camionnage est un acteur stratégique de l’économie du Québec. En 2016, ce secteur représentait 4,6 milliards de dollars, soit un tiers du PIB du secteur du transport.
Au vu de son importance, les différents acteurs qui composent ce secteur travaillent dur afin de respecter toutes les règles qui régissent le camionnage. C’est notamment le cas des superviseurs en transports qui organisent le temps de conduite des conducteurs poids lourd afin de garantir leur sécurité, mais également celle des autres usagers de la route.
Voyez ce qu’il faut savoir sur le fonctionnement des temps de conduites des chauffeurs poids lourd.
Qui est concerné par le règlement sur les heures de conduite des véhicules lourds?
Durée de conduite, de pause et de repos d’un conducteur
Quelles sont les durées de conduite maximales légales ?
Quel est le temps de pause autorisé pour un chauffeur poids lourd ?
Quels sont les temps de repos des chauffeurs poids lourd
Comment sont calculées les heures de conduites et de repos ?
Des règles simples, mais des interactions complexes
Qui est concerné par le règlement sur les heures de conduite des véhicules lourds ?
Les temps de conduites des chauffeurs poids lourds sont régis par plusieurs lois. Voyons qui sont toutes les personnes visées par ces lois ainsi que les véhicules définis comme « poids lourd ».
Les personnes visées
Différents types de personnes de l’industrie du camionnage doivent respecter un certain nombre de normes afin de réguler leur travail.
En effet, les conducteurs de véhicules lourds, les exploitants de véhicules lourds ainsi que l’expéditeur et le consignataire de la marchandise transportée doivent travailler en suivant un cahier des charges préalablement défini.
Les lois applicables sont fournies par le gouvernement afin de s’assurer de la qualité du travail effectué et pour s’assurer du bien être des salariés.
Les véhicules visés
Un véhicule routier est considéré comme « poids lourd » lorsque son poids nominal brut (PNBV) est de 4 500 kg ou plus. Cela concerne donc les camions, les tracteurs routiers, les véhicules de transport d’équipement et tous les camions de transport de marchandises surdimensionnées.
Un véhicule peut également être considéré comme poids lourd si celui-ci fait partie d’un ensemble de véhicules routiers dont au moins l’un de ces véhicules à un PNVB de 4 500 kg ou plus. Cela concerne par exemple les dépanneuses.
De plus, les véhicules transportant des matières considérées comme dangereuses et nécessitant la pose de plaques d’indication de danger sont également considérés comme poids lourd. Le transport d’explosifs chez Transport Econo Nord est considéré avec intérêt afin de respecter la réglementation et les lois sur les temps de conduite pour des raisons de sécurité.
Petite particularité, les conducteurs d’autobus ou de minibus sont considérés comme des véhicules poids lourd et doivent donc respecter les heures de conduite et de repos exigées par la loi.
Source : Transports.gouv.ca
Les véhicules exemptés
Certains véhicules imposants sont cependant exemptés de la catégorisation de véhicule poids lourd.
Les habitations motorisées comme les caravanes ou les autos-caravanes ainsi que les véhicules outils comme les niveleuses et chargeuses ne sont pas considérés comme véhicules poids lourd.
Durée de conduite, de pause et de repos d’un conducteur
Lorsqu’un conducteur poids lourd prend la route, celui-ci est soumis à des règles précises concernant ses temps de repos et de pause.
Plus son temps de conduite sera élevé, et plus la réglementation sera stricte. Voyons cela plus en détail.
Quelles sont les durées de conduite maximales légales ?
Afin de garantir la sécurité des conducteurs de camions lourds, mais également celle des usagers de la route, la loi fixe un certain nombre d’heures de conduite maximale à ne pas dépasser, que ce soit par jour et par semaine.
Un conducteur poids lourd doit cesser de conduire après avoir accumulé 13 heures de conduite ou après 14 heures de travail incluant la conduite.
Quel est le temps de pause autorisé pour un chauffeur poids lourd ?
Par définition, la pause est une interruption temporaire de l’activité professionnelle entre le début et la fin du service.
Dans sa journée, le conducteur doit prendre 2 heures de pause, qu’il peut prendre en une fois ou non. S’il ne souhaite pas prendre les 2 heures consécutives, il peut les fractionner en période minimale de 30 minutes.
Quels sont les temps de repos des chauffeurs poids lourd
Différent du temps de pause, le temps de repos se définit comme étant une période continue qui succède au service. Durant cette période, la personne en repos peut jouir de son temps comme il le souhaite.
Concernant les conducteurs de poids lourd, ceux-ci doivent pouvoir se reposer au minimum 10 heures, et cela tous les jours. Les 10 heures de repos que prend le conducteur comprennent 8h de repos consécutifs ainsi que les 2 heures de pause vu précédemment.
Comment sont calculées les heures de conduites et de repos ?
Les chauffeurs poids lourds ont la possibilité de calculer leurs heures de conduite et de repos selon deux cycles distincts. Ils doivent cependant prévenir leur superviseur de la formule choisie afin que celui-ci puisse proposer au conducteur des horaires qui respectent l’un des deux cycles choisis.
Cycle 1
Le cycle 1 est comptabilisé sur 7 jours consécutifs.
Le conducteur choisissant ce cycle ne peut pas conduire après avoir accumulé 70 heures de travail sur cette période de 7 jours.
Afin de terminer son cycle et d’en commencer un nouveau, le conducteur doit prendre 36 heures de repos consécutives.
Cycle 2
Le cycle 2 est comptabilisé sur 14 jours consécutifs.
Le conducteur choisissant ce cycle ne peut pas conduire après avoir accumulé 120 heures de travail sur cette période de 14 jours.
Afin de terminer son cycle et d’en commencer un nouveau, le conducteur doit prendre 72 heures de repos consécutives.
Les devoirs de l’employeur
Le conducteur de poids lourd doit suivre au quotidien les plannings donnés par son employeur.
Celui-ci doit répartir le travail de ses employés de telle façon que la législation puisse être respectée en tout temps. Le salaire du conducteur ne doit pas dépendre du trajet ni de la quantité de marchandise transportée.
Afin de s’assurer que la réglementation est respectée, l’employeur doit tenir un registre rempli grâce aux informations communiquées par le conducteur. Depuis juin 2021, ce carnet de bord peut être complété électroniquement par le chauffeur poids lourd. Le registre doit contenir :
- La durée journalière de la conduite
- Le temps de travail hebdomadaire
- Le temps de disponibilité
- Les temps de repos journaliers comptabilisés
- Les temps de repos hebdomadaires comptabilisés
- Etc.
Si l’employé le souhaite, il peut demander une copie de son registre à son employeur. Celui-ci doit pouvoir fournir le document dès que possible. De plus, l’employeur a le devoir de conserver les données et les documents pendant au moins 3 ans.
Adapter les règles en fonction de la distance de livraison
Il est évident que les temps de conduites et de repos vont différer en fonction de la distance à laquelle le conducteur de poids lourd doit se rendre.
Transport longue distance
Les transports longue distance sont pour les conducteurs et l’employeur les plus compliqués à gérer.
Si par exemple un conducteur doit effectuer un transport LTL entre le Canada et les États-Unis, sa route devra être réfléchie bien en amont afin de respecter les temps de repos légaux.
Chez Transport Econo Nord, nous prenons soin d’optimiser le trajet de nos conducteurs afin que ceux-ci puissent sereinement prendre la route.
Transport courte distance
Les transports LTL sur de courtes distances sont quant à eux bien plus simples à organiser.
En effet, plus la distance de transport sera courte, et plus le conducteur sera serein dans la réalisation de ses devoirs.
Qu’il s’agisse de transport entre Montréal et Québec ou bien des livraisons à domicile, il est bien plus simple pour l’employeur et pour le conducteur de respecter l’entièreté des règles établies.
Des règles simples, mais des interactions complexes
Prises individuellement, toutes les règles ne sont pas très complexes à appliquer. La difficulté commence lorsqu’il faut combiner l’entièreté des réglementations. Le chauffeur doit en effet respecter la totalité des règles toute la journée, et doit gérer son temps en conséquence.
Chez Transport Econo Nord, nous suivons quotidiennement nos conducteurs afin de nous assurer que la réglementation est toujours respectée. Ce suivi permet d’offrir à nos clients une qualité de livraison exemplaire et dans les délais.
Pour plus de questions concernant les temps de conduites des conducteurs, ou si vous souhaitez recourir à nos services, contactez nos professionnels de transport LTL. Ceux-ci se feront grand plaisir de vous répondre.