Transport de produits explosifs : quelles sont les différentes réglementations au Québec ?

Transport de produits explosifs : quelles sont les différentes réglementations au Québec ?

En raison des risques évidents qu’un chargement contenant des explosifs peut représenter, le transport de ce type de cargaison est hautement réglementé par les autorités québécoises. C’est d’ailleurs pourquoi il nécessite un personnel qualifié ainsi que des équipements adaptés.

Afin de vous familiariser avec ce secteur du transport routier, voici un survol des différentes certifications exigées par la Sureté du Québec pour pouvoir opérer dans ce domaine.

Les permis d’explosifs

Le permis général d’explosifs

Avant même de pouvoir songer à faire le transport de matières explosives, une entreprise doit tout d’abord faire la demande d’un permis général d’explosifs destiné aux entreprises.

Ce permis émis par la Sureté du Québec oblige chacun des actionnaires détenant plus de 10% des actions à montrer patte blanche. En effet, si l’un d’eux devait avoir violé un article du Code criminel au cours des cinq dernières années, la compagnie pourrait se voir refuser l’octroi du permis.

Le Permis de dépôt, de vente ou de transport d’explosifs

Une fois que l’entreprise dispose du permis général d’explosifs, il reste encore un autre permis à demander avant de pouvoir faire le transport routier d’explosifs. Il s’agit du permis de dépôt, de vente ou de transport d’explosifs.

Celui-ci est également délivré par la Sureté du Québec, qui ne pourra cependant le faire avant d’effectuer une inspection au préalable. C’est donc dire que les locaux de la compagnie, où seront entreposés momentanément les explosifs, doivent répondre à de nombreux critères de sécurité.

Transport d’explosifs : les chauffeurs autorisés

Chacun des chauffeurs attitrés au transport d’explosifs doit être détenteur d’un permis de conduire spécial, remis par les autorités provinciales. Celui-ci comprend notamment une photo du détenteur, et est seulement accordé à la suite d’une étude sur les antécédents criminels du demandeur.

Les camions utilisés pour le transport de matières explosives

Pour pouvoir utiliser un camion et une remorque dans le but de transporter des produits explosifs, ceux-ci doivent avoir été inspectés au préalable par le service de police provincial. Les véhicules doivent également être conformes aux exigences les plus sévères en matière de prévention des incendies.

Les divers types de produits explosifs

Une fois que tous les différents permis sont en règle. L’entreprise de transport routier peut alors commencer à effectuer la livraison d’explosifs. Ceux-ci peuvent prendre diverses formes et sont souvent destinés au secteur minier. Afin de se rendre dans les régions où l’industrie minière est en effervescence, les routes sont parfois longues et irrégulières, ce qui contribue aux facteurs de risques à considérer. Parmi les produits explosifs les plus fréquemment transportés, on compte :

• Engins pyrotechniques (feux d’artifice)
• Armes à feu
• Munitions
• Matériel militaire
• Détonateurs
• Dynamite
• TNT

Trouvez un transporteur autorisé à transporter des explosifs

Si vous désirez confier le transport de vos matières explosives à une entreprise de confiance ou en apprendre encore davantage sur les réglementations relatives aux chargements d’explosifs, n’hésitez pas à contacter Transport Econonord.  Son équipe se fera un plaisir de répondre à toutes vos questions et pourra même vous faire une soumission correspondant à vos besoins.