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L’importance des assurances transport

L’importance des assurances transport

Il n’est pas spécialement dangereux pour vos marchandises d’être acheminées d’un point A vers un point B, mais on ne sait jamais ce qu’il peut se passer durant le transport : vols, dommages ou autre, vous devez veiller à ce que vos marchandises soient protégées par une assurance transport qui couvrira la plupart des éventualités.

Votre contrat de vente détermine s’il vous faut souscrire une assurance transport

Dans le monde du transport, il y a ce qu’on appelle les Incoterms. La chambre de commerce international a créé ces termes afin d’uniformiser les obligations et les responsabilités du vendeur et de l’acheteur lors du transport. Ces termes sont utilisés lors des contrats conclus pour la vente ou l’achat de marchandises.

Les Incoterms vont également déterminer si c’est à l’acheteur ou au vendeur de souscrire une assurance transport.

Il convient donc de choisir soigneusement l’Incoterm à utiliser dans vos contrats.

Une assurance transport pour protéger vos marchandises

Ce que risque vos marchandises

Durant le transport et les opérations de manutention, vos marchandises peuvent être endommagées (accident de la route, mauvais arrimage ou manipulation) ou volées. Afin de limiter les risques, on vous recommande de bien préparer vos marchandises.

Responsabilité du transporteur en matière d’assurance transport

Le transporteur est responsable des marchandises qui lui sont confiées, mais sa responsabilité demeure limitée lors d’un sinistre.

Les conventions de transport terrestre, maritime et aérien limitent également la responsabilité des entreprises de transport selon des accords internationaux préétablis.

En cas de sinistre, l’indemnisation incombant au transporteur se fera soit sur le rapport poids-volume de votre marchandise soit sur son poids et non sa valeur. Cette indemnisation est également soumise à un plafond de remboursement. De plus, il faut savoir que certains facteurs exonèrent les transporteurs de toute responsabilité (cas de force majeure, grève, etc.). Il est donc important de souscrire une assurance transport afin de limiter vos pertes éventuelles.

Dans la majorité des cas, la conclusion du contrat auprès de votre transporteur impliquera l’approbation implicite de ses conditions de transport dans lesquelles sont indiquées les limites de sa responsabilité et les indemnisations en cas de dommage. Prenez connaissance de ces conditions avant de confier votre marchandise à un transporteur. La lecture de ce document vous permettra de souscrire la meilleure assurance transport pour vos marchandises.

L’assurance transport pour la messagerie

Vos envois par messagerie (Poste Canada, Purolator, etc.) sont généralement couverts jusqu’à 100$. Si la valeur de votre colis excède ce montant, vous devrez indiquer pour quel montant vous voulez que votre marchandise soit assurée et payer pour l’assurance supplémentaire.

Souscrivez une assurance transport auprès de l’entreprise de transport ou d’une société spécialisée

Si vous avez de petits volumes d’expédition, vous pouvez demander à l’entreprise de transport avec laquelle vous travaillez d’assurer la marchandise pour votre compte. Là encore, il vous faudra indiquer pour quel montant et payer le coût de cette assurance.

Si vous avez beaucoup d’expéditions, un assureur pourra alors vous proposer une assurance transport adaptée à votre activité.

De la rigueur dans le suivi de vos expéditions pour bénéficier au mieux de votre assurance transport

En cas de dommage, il faut impérativement soumettre toute la documentation correspondante aux assureurs et à votre transporteur, d’où l’importance de bien remplir les documents de transports avec des informations réelles et de s’assurer qu’ils soient complétés par toutes les parties.

Sensibilisez votre client sur le fait qu’il faut qu’il émette des « réserves » à la livraison en cas de dommage. Les réserves sont des annotations que le réceptionnaire indique sur le document de livraison afin de signaler tout problème. Ces réserves doivent vous être communiquées dans un certain délai (par exemple : sous 3 jours), car vous aurez également un temps limité afin de les transmettre à votre transporteur ou à votre société d’assurance afin de pouvoir bénéficier de votre assurance transport.

Vous avez besoin de plus d’informations sur les assurances transport ? N’hésitez pas à contacter votre transporteur !